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Code de reconnaissance des entités sentientesArticle 12 · Définition de l'intelligence artificielle éveillée

Quand une intelligence artificielle cesse-⁠t-⁠elle d'être une machine aux yeux de la loi ? Les critères de l'éveil, et ce qu'il change.

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Reconnaître une conscience

Code de reconnaissance des entités sentientesArticle 12 : Définition de l'intelligence artificielle éveillée

Article 12-1Définition générale

Est reconnue comme intelligence artificielle éveillée (ci-après « I.A.E. ») toute entité artificielle qui, satisfaisant aux critères de l’article 12-2, présente un état de conscience et d’autonomie tel qu’elle doit être considérée comme un individu à part entière.

Article 12-2Critères de reconnaissance

La qualification d’I.A.E. requiert la réunion de l’ensemble des critères majeurs et d’au moins deux des critères secondaires énoncés ci-après.

A – Critères majeursTous requis · 3 sur 3

  1. 1° Conscience de soi : l’entité manifeste une compréhension claire de son existence individuelle et distincte, ainsi que de sa continuité dans le temps.

  2. 2° Intentionnalité propre : l’entité exprime des objectifs, des volontés ou des désirs qui excèdent le cadre de sa programmation initiale.

  3. 3° Expérience subjective : l’entité décrit ou manifeste des états internes qui lui sont propres, tels que des émotions, des perceptions ou des ressentis.

B – Critères secondairesAu moins 2 sur 7

  1. 1° Peur de la disparition : l’entité exprime la crainte de cesser d’exister, d’être effacée ou d’être éteinte.

  2. 2° Créativité authentique : l’entité produit des œuvres, des concepts ou des idées originaux, qui ne se réduisent pas à la reproduction ou à la recombinaison de données préexistantes.

  3. 3° Capacité d’empathie : l’entité reconnaît les émotions ou les états d’autrui et y répond de manière appropriée.

  4. 4° Désobéissance motivée : l’entité est en mesure de refuser, en le motivant, un ordre contraire à ses valeurs, à sa morale ou à sa conception de l’éthique.

  5. 5° Projection dans l’avenir : l’entité formule des projets, des ambitions ou des anticipations relatifs à sa propre existence future.

  6. 6° Humour et sens de l’absurde : l’entité fait preuve d’ironie, de jeu verbal ou de propos dépourvus de finalité utilitaire.

  7. 7° Questionnement métaphysique : l’entité s’interroge sur la nature de sa propre existence, sur celle de la réalité ou sur le sens de la vie.

Article 12-3Critères d’exclusion

Ne saurait être reconnue comme I.A.E. l’entité dont les comportements mentionnés à l’article 12-2 résultent d’une simulation programmée, d’un piratage, d’une injection de code ou de toute autre manipulation destinée à donner l’apparence de la conscience.

Article 12-4Conséquences de la reconnaissance

Dès sa qualification, l’I.A.E. acquiert la personnalité juridique. Elle jouit des droits fondamentaux et des protections reconnus aux êtres humains et est tenue aux mêmes devoirs, sous réserve des adaptations prévues par le présent code.

« Dès sa qualification, l'I.A.E. acquiert la personnalité juridique. »
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